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Médecins adhérents à l'option coordination

Médecins adhérents à l'option coordination

L'arrêté du 28 juillet 2005 publié au journal Officiel du 7 août 2005 comporte une disposition concernant l'adhésion à l'option de coordination des médecins de secteur 2 dont l'extrait ci-dessous concerne la cotisation ASV :
-"La participation de l'assurance maladie est versée aux organismes de recouvrement, sur leur appel par : ...chacun des organismes participant au financement pour la cotisation due au titre du régime des avantages complémentaires vieillesse."

Voir l'arrêté dans son intégralité (Article 6) .

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