Les médecins non-conventionnés inscrits à la CARMF sont au nombre de 1 611 en
2012. En majorité de sexe masculin (58 %) et généralistes (65 %), leur
répartition est très différente de la population globale des médecins qui
comprend 33 % de femmes et davantage de spécialistes (46 %).
Leur âge moyen (55,91 ans) est supérieur à celui du secteur 1 (52,99 ans) ou du
secteur 2 (54,36 ans). Cette différence est plus flagrante chez les hommes où la
moyenne est de 58,10 ans contre 54,83 ans chez les médecins exerçant sous
convention. Enfin, leurs revenus (BNC) sont nettement inférieurs à ceux de leurs
homologues conventionnés : jusqu'à - 70 % pour les spécialistes et - 30 % pour
les généralistes, soit une moyenne de - 50 % toutes spécialités confondues. Ceci
est dû au fait que la médecine non conventionnée est relativement dissuasive
pour les patients en raison du faible remboursement de leur consultation par la
Sécurité sociale.
Les médecins non-conventionnés ne bénéficient pas de la prise en charge par les
caisses maladie de certaines cotisations sociales et vieillesse ce qui rend
l’exercice hors convention moins attractif. Enfin, ils ne cotisent pas à l'ASV.
Au contraire, les médecins conventionnés en secteur 1 profitent de cette prise
en charge. Par exemple, pour un médecin actif ayant un BNC de 80 000 €, un
médecin non-conventionné paierait en cotisation annuelle de retraite environ
1 500 € de moins qu’un médecin conventionné en secteur 1, mais il percevrait
362 € de moins à la retraite au taux 2012.
La carte ci-dessous montre la répartition des médecins non-conventionnés sur le territoire français. Si l’on compare cette carte avec celle des médecins conventionnés, on constate qu’ils s'installent généralement dans les mêmes régions, à savoir dans les zones les plus urbanisées. Cependant, si dans chaque région il y a environ 1 % de non-conventionnés, c'est à Paris et en banlieue parisienne qu'ils sont légèrement plus nombreux où ils représentent 2 % de l'effectif des cotisants.
Bénéfice non commercial (BNC) moyen 2010 des non-conventionnés | Effectifs | BNC moyen |
---|---|---|
Ensemble des médecins non-conventionnés (*) | 1 372 | 42 626 € |
Médecine générale | 917 | 47 704 € |
Moyenne des spécialistes | 455 | 32 390 € |
(*) Y compris médecins en cumul.