Le médecin | |
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Régime de base (provisionnel) Revenus nets d'activité indépendante 2021(1) : - tranche 1 (8,23 %) : jusqu'à 43 992 € (1 PASS)(2) - tranche 2 (1,87 %) : jusqu'à 219 960 € (5 PASS) Total : |
Cotisations maximale 3 621 € 4 113 € 7 734 € |
Régime complémentaire vieillesse Revenus nets d'activité indépendante 2021 dans la limite de 153 972 € (3,5 PASS) |
taux : 10 % maximum : 15 397 € |
ASV Forfaitaire - Secteur 1 - Secteur 2 Revenu conventionnel 2021 plafonné à 219 960 € (5 PASS) - Secteur 1 : 1,2667 % - Secteur 2 : 3,80 % |
1 874 € 5 622 € 2 786 € 8 358 € |
Invalidité-décès Revenus nets d'activité indépendante 2021 Cotisation annuelle classe A : classe B : classe C : |
631 € 712 € 828 € |
Barème des dispenses
Complémentaire jusqu'à ASV jusqu'à |
30 500 € (3) 12 500 €(4) |
Le conjoint collaborateur | |
Régime de base | Assiette de calcul des cotisations au choix : - soit sur un revenu forfaitaire de 21 996 €, cotisation = 2 221 €, - soit sur 25 % ou 50 % des revenus du médecin, - soit avec partage d’assiette sur 25 % ou 50 % des revenus du médecin. Dans ce cas, les limites des 2 tranches sont réduites dans les mêmes proportions. |
Régime complémentaire + invalidité-décès | Les cotisations du conjoint collaborateur sont égales au quart ou à la moitié de celles du médecin. |
(1) Pour le régime de base, les cotisations provisionnelles sont recalculées, à l’exception de celles de la première année, en fonction des revenus nets d'activité indépendante 2022 lorsque ceux-ci sont connus.
(2) PASS : plafond annuel de Sécurité sociale : 43 992 € au 1er janvier 2023.
(3) Revenus 2022 imposables du seul médecin.
(4) Revenus médical libéral non salariés nets en 2021.
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